Les taux de TVA en restauration, produit par produit

Presque tout part d'une seule question. Le produit est-il vendu pour être consommé tout de suite, ou peut-il se conserver ? Un plat servi à table, ou remis chaud dans une boîte, est destiné à une consommation immédiate. Un produit vendu sous un emballage qui permet de le garder ne l'est pas.

• les plats et les boissons sans alcool servis sur place ;
• les plats vendus à emporter ou livrés pour être mangés tout de suite, plat chaud, sandwich, salade avec assaisonnement et couverts, pizza ;
• les boissons sans alcool servies dans un contenant qui ne se referme pas, gobelet ou verre.

Les produits alimentaires vendus dans un emballage qui permet de les conserver, et que le client consommera plus tard, relèvent du taux réduit de 5,5 %. C'est le cas d'un bocal, d'un produit d'épicerie, d'une bouteille d'eau ou de jus fermée, d'un pain entier. C'est le taux de l'alimentation en général.

La frontière avec le taux de 10 % est fine, et tient souvent au conditionnement. La même boisson est à 10 % servie au verre, et à 5,5 % vendue en bouteille fermée à emporter.

Les boissons alcoolisées sont au taux normal de 20 %, qu'on les serve sur place, qu'on les emporte ou qu'on les livre. Il n'existe pas de taux réduit pour l'alcool.

Ces trois taux valent pour la France métropolitaine. La Corse et les départements d'outre-mer ont les leurs, et si vous y êtes installé, il faut vous reporter à la documentation fiscale.

Une formule qui réunit des produits à des taux différents, un menu avec un verre de vin compris par exemple, ne peut pas être taxée entièrement au taux le plus bas. Le prix se répartit entre les taux, selon une méthode cohérente et toujours la même. Votre caisse doit savoir le faire, et quand vous créez une formule, vérifiez son paramétrage avec votre comptable.

Les prix de votre carte sont affichés toutes taxes comprises, mais votre marge se calcule sur le hors taxes. Un cocktail et un jus de fruits vendus au même prix ne vous laissent donc pas la même somme, avec 20 % de TVA sur l'un et 10 % sur l'autre. Le calcul est détaillé dans calculer le coût matière d'un plat.

Si vous vendez à la fois sur place et à emporter, le taux est le plus souvent le même pour un plat chaud. Il change pour les produits conditionnés que vous ajoutez à l'offre à emporter.